Mentions légales

Contact

Domaine du Tane – Jacques Genetier
912 route de la Croix de Fer
69460 Saint-Étienne des Oullières – France
Tél. 33 (0)474 034 034
info@domainedutane.fr

Affaire personnelle exploitant agricole
N° SIRET. 48344214100014
Droit applicable. Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français
Hébergeur. http://www.one.com/fr
Crédit photos. Domaine du Tane

Droits de propriété intellectuelle attachées au site

Ce site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et chacun des éléments qui le composent ( tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéo, musique …) sont la propriété exclusive de JACQUES GENETIER, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Tout reproduction ou présentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante :
Domaine du Tane – Jacques Genetier
912 route de la Croix de Fer
69460 Saint-Étienne des Oullières – France
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.


Utilisation du site 

Le Domaine du Tane s’efforce de mettre à jour le contenu de son site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes. Toutefois, le Domaine du Tane ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur son site.
Le Domaine du Tane déclinent toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le site ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données. Toute erreur ou omission devra être notifié à l’adresse suivante : Domaine du Tane – Jacques Genetier, 912 route de la Croix de Fer, 69460 Saint-Étienne des Oullières – France.

Accès au site 

Le Domaine du Tane s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu. Le Domaine du Tane n’est pas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

Liens hypertextes du site 

Les liens hypertextes mis en place sur le site peuvent conduire l’utilisateur sur des sites partenaires. Il est précisé que le Domaine du Tane n’a pas vérifié tous les sites éventuellement relié au sien, et décline toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier. La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable du Domaine du Tane. Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : Domaine du Tane – Jacques Genetier, 912 route de la Croix de Fer, 69460 Saint-Étienne des Oullières – France. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.


Données nominatives

Le Domaine du Tane pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur (newsletter, contact, inscriptions…). Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’utilisateur doit adresser une lettre à l’adresse suivante : Domaine du Tane – Jacques Genetier, 912 route de la Croix de Fer, 69460 Saint-Étienne des Oullières – France. Enfin sauf opposition de la part de l’utilisateur, le Domaine du Tane pourra être amené à transférer des données le concernant à ses partenaires.


Modification de la présente notice 

Le Domaine du Tane conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du site par l’utilisateur.

Toute modification d’utilisation du site sera intégrée dans la présente notice.

+